Recherche libre dans le site
Partager...
Actualité | Vie administrative | 13/12/2013

Consultation du Recueil des Actes Administratifs du Conseil Municipal de Poitiers

 - Daniel Proux
Actualité | Vie administrative | 13/12/2013

Consultation du Recueil des Actes Administratifs du Conseil Municipal de Poitiers

Conformément à la loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 (art. L 2121-24 du CGCT), la Municipalité a édité le Recueil des Actes Administratifs de la séance du conseil municipal du 18 novembre 2013.

 

Ce document peut être consulté :

  • à l’Hôtel de Ville de Poitiers (Accueil)

  • au service Assemblées - juridique - Documentation - Archives (5 cité de la Traverse à Poitiers)

  • dans les Mairies de quartier (Couronneries, Trois Cités, Bellejouanne, Bel-Air, Beaulieu)

  • dans les Mairies de Grand Poitiers