Aller au contenu principal

Le Conseil municipal du 11 décembre 2023

Image mise en avant pour la page

Conseil municipal du lundi 11 décembre 2023

Le Conseil municipal de Poitiers a eu lieu à l'Hôtel de Ville de Poitiers (salle des Échevins). Visionnez-le ci-dessous.

    Hors commission

    1 - Désignation d'un secrétaire de séance

    Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers

    Voir la vidéo - Lire la délibération
     

    Commission Démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel

    2 - Délibération globale du rendu-compte du Conseil municipal du 11 décembre 2023

    Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    3 - Attribution d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle aux agents de la ville de Poitiers

    Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    4 - Forfait mobilités durables

    Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    5 - Prendre acte - Rapport social unique 2022

    Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    6 - Attribution d'une subvention pour la mise à disposition de personnel du Comité d'activités sociales et culturelles (Casc)
     
    Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    7 - Modification du tableau des emplois

    Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    8 - Coût moyen horaire par catégorie

    Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    9 - Remboursement de la masse salariale

    Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    10 - Délibération globale : Décisions modificatives n° 3 pour le budget Principal et n° 2 pour le budget Locations - Bases de loisirs

    Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    11 - Budget Principal - Mise à jour des Autorisations de programmes et Crédits de paiement (AP/CP)

    Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    12 - Délibération cadre - Placement de fonds

    Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    13 - Budget Principal - Créances éteintes et admission en non-valeur

    Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    14 - Autorisation de mandater en section d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2024

    Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    15 - Avances sur attributions de subventions avant le vote du Budget Primitif 2024

    Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    16 - Demande de subvention pour l'aménagement du quartier du Palais de Poitiers - rénovation du Palais - 1ère phase de travaux : dépose et diagnostic des statues de la Tour Maubergeon ; curage et désamiantage

    Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    17 - Action Cœur de Ville - Phase de déploiement 2023-2026 : avenant de projet

    Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    18 - Approbation de la modification du pacte d'actionnaire de la Société d'équipement du Poitou (Sep)

    Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    19 - Renouvellement de la convention avec l'Agence nationale du traitement automatisé des infractions (Antai) pour le traitement des Forfaits post-stationnement (FPS)

    Rapporteur : Amir MISTRIH, adjoint à la sécurité, à la tranquillité publique et aux stationnements, délégué à la modernisation de l'administration

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    20 - Occupation de l'espace public - Tarifs à compter du 1er janvier 2024

    Rapporteur : Amir MISTRIH, adjoint à la sécurité, à la tranquillité publique et aux stationnements, délégué à la modernisation de l'administration

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    21 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel

    Rapporteur : Vincent GATEL, adjoint Ville accueillante

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    22 - Tarifs funéraires - Tarifs à compter du 1er janvier 2024

    Rapporteur : Vincent GATEL, adjoint Ville accueillante

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    23 - Service extérieur de pompes funèbres et vente de monuments funéraires d'occasion - Tarifs à compter du 1er janvier 2024

    Rapporteur : Vincent GATEL, adjoint Ville accueillante

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    24 - Salons de Blossac et de la Maison du Peuple - Tarifs à compter du 1er janvier 2024

    Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT, adjointe au Patrimoine municipal et aux ERP

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    25 - Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification

    Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR, adjointe à la Démocratie locale, à l’innovation démocratique et à l’engagement citoyen

    Voir la vidéo - Lire la délibération
     

    Commission Transition écologique et résilience

    26 - Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) à l'échelle des 40 communes de Grand Poitiers Communauté urbaine - Débat sur les orientations générales du Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

    Rapporteur : Aloïs GABORIT, conseiller municipal a l'urbanisme et au foncier, Bastien BERNELA, conseiller municipal délégué à l'emploi, à l'insertion et à la commande publique responsable

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    27 - Soutien aux communes et groupements de communes pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus sur le domaine public - Convention ville de Poitiers/Citeo

    Rapporteur : Jean-Louis FOURCAUD, conseiller municipal délégué à la Voirie, à l’hygiène publique et la propreté et aux ERP

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    28 - Renaturation de la Boivre (Quartier de la Gare) : création d'un groupement de maîtres d'ouvrages et convention financière

    Rapporteur : Pierre NÉNEZ, adjoint à la biodiversité, à la végétalisation de la ville et à l’éducation à la nature

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    29 - Établissement du protocole d'accord de cession d'actifs immobiliers relatif aux travaux d'aménagement de l'espace public entre la ville de Poitiers, Grand Poitiers et Ékidom (Office public de l'habitat de Grand Poitiers Communauté urbaine)

    Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    30 - Établissement du protocole d'accord de cession d'actifs immobiliers relatif aux travaux d'aménagement de l'espace public entre la ville de Poitiers, Grand Poitiers et Ékidom (Office public de l'habitat de Grand Poitiers Communauté urbaine)

    Rapporteur : Amir MISTRIH, adjoint à la sécurité, à la tranquillité publique et aux stationnements, délégué à la modernisation de l'administration

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    31 - Zone d'aménagement concerté (Zac) de Saint-Éloi à Poitiers - Validation du Compte rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) 2022

    Rapporteur : Aloïs GABORIT, conseiller municipal à l'urbanisme et au foncier

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    32 - Bois de Saint-Pierre - Acquisition de la parcelle AK n°13 sur la commune de Smarves appartenant à Monsieur Daniel POQUILLON

    Rapporteur : Pierre NÉNEZ, adjoint à la biodiversité, à la végétalisation de la ville et à l’éducation à la nature

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    33 - Cession d'un logement 11 rue Jules Ferry à Poitiers

    Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT, adjointe au Patrimoine municipal et aux ERP

    Voir la vidéo - Lire la délibération
     

    Commission Lien social et éducation

    34 - Attribution de subventions dans les domaines des solidarités, de la cohésion locale et de l'éducation

    Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN, adjointe aux solidarités, à l'action sociale et à la santé

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    35 - Signature de l'avenant n° 1 aux Conventions pluriannuelles d'objectifs (CPO) 2022-2025 concernant la gestion des accueils périscolaires du Centre d'animation de Poitiers Sud, des centres socioculturels des Trois cités et de Saint-Éloi vivre ensemble

    Rapporteurs : Julie FONTAINE, conseillère municipale déléguée au Périscolaire et à l’accompagnement à la scolarité

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    37 - Engagement de la ville de Poitiers dans l'opération Bus du cœur des femmes 2024

    Rapporteur : Myriam MARCIL, conseillère municipale déléguée à la santé

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    38 - Évolution des postes de coordinations financés par la Caisse d'allocations familiales (Caf) dans le cadre de la Convention territoriale globale (CTG)

    Rapporteur : Alexandra DUVAL, conseillère municipale déléguée à l'Action sociale et à l'égalité des droits

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    39 - Subvention d'équilibre au Centre communal d'action sociale 2023 - Actualisation

    Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN, adjointe aux solidarités, à l'action sociale et à la santé

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    40 - Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales (Caf) pour la réalisation de travaux de rénovation à la crèche Frimousse (Trois cités)

    Rapporteurs : Coralie BREUILLÉ-JEAN, adjointe aux solidarités, à l'action sociale et à la santé

    Lire la délibération

    41 - Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales (Caf) pour la réalisation de travaux de rénovation à la crèche La Bergerie (Bel-air)

    Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN, adjointe aux solidarités, à l'action sociale et à la santé

    Lire la délibération

    42 - Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales (Caf) pour la réalisation de travaux de rénovation dans la crèche Bambi (Beaulieu)

    Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN, adjointe aux solidarités, à l'action sociale et à la santé

    Voir la vidéo pour les 3 délibérations - Lire la délibération

    43 - Dotations pour les classes découverte et les projets des écoles publiques

    Rapporteur : Hélène PAUMIER, adjointe à l'éducation et aux écoles publiques

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    44 - Remise de dettes périscolaires

    Rapporteur : Hélène PAUMIER, adjointe à l'éducation et aux écoles publiques

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    45 - Demande de subvention auprès de l'État dans le cadre de la Cité éducative

    Rapporteur : Hélène PAUMIER, adjointe à l'éducation et aux écoles publiques

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    46 - Avenant aux conventions d'utilisation de l'abattement sur la Taxe foncière sur les propriétés bâties (TPFB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

    Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    47 - Signature d'une Convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Poitiers, l'Association de loisirs éducatifs pour les personnes atteintes d'autisme (Alepa), Grand Poitiers Communauté urbaine et la Caisse d'allocations familiales de la Vienne, pour la période 2023-2027

    Rapporteur : Alexandra DUVAL, conseillère municipale déléguée à l'Action sociale et à l'égalité des droits

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    48 - Convention de partenariat avec Unis Cité pour les services civiques

    Rapporteurs :  Kentin PLINGUET, adjoint à la jeunesse et à la vie étudiante

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    49 - Lettre-accord entre la Fondation Poitiers Université, la FaBrick et la Ville de Poitiers pour la réalisation d'ateliers numériques à destination des étudiants

    Rapporteur : Alexandra BESNARD, adjointe à l’Education populaire, aux Maisons de Quartier et au Numérique Responsable

    Voir la vidéo - Lire la délibération
     

    Commission Développement local et rayonnement

    50 - Défi Salamanque et subvention du fonds citoyen franco-allemand

    Rapporteur : Zoé LORIOU-CHEVALIER, conseillère municipale déléguée à la coopération européenne et internationale

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    51 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du Développement et du Rayonnement

    Rapporteur : Maxime PÉDEBOSCQ, conseiller municipal délégué à la politique sportive

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    52 - Location de matériel à compter du 1er janvier 2024

    Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT, adjoint aux espaces publics, délégué aux droits culturels

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    53 - Demande de subvention à l'État - Ministère de la Culture - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine - portant sur les travaux de restauration d'objets mobiliers protégés au titre des Monuments historiques

    Rapporteur : Clémence POURROY, conseillère municipale déléguée au patrimoine historique, au tourisme et à l’archéologie

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    54 - Demande d'annulation des droits de place 2023

    Rapporteur : Julie REYNARD, adjointe à l’économie de proximité, au commerce, à l’artisanat et aux marchés

    Voir la vidéo - Lire la délibération
     

    Vœux

    55 - Vœu pour la paix au Proche-Orient reposant sur la demande d'un cessez-le-feu immédiat à Gaza et la reconnaissance par la France d'un État de Palestine

    Rapporteur : Zoé LORIOU-CHEVALIER, conseillère municipale déléguée à la coopération européenne et internationale

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    56 - Vœu sur la loi de l'asile et l'immigration

    Rapporteur : Maxime PÉDEBOSCQ, conseiller municipal délégué à la politique sportive

    Voir la vidéo - Lire la délibération

    En savoir plus

    Conseil municipal du 11 décembre 2023