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Le conseil municipal du 30 janvier 2023

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Conseil municipal le lundi 30 janvier 2023

Le conseil municipal de Poitiers a eu lieu à l'Hôtel de Ville de Poitiers (salle des Échevins). Visionnez-le ci-dessous.

Hors commission

1 - Désignation d'un secrétaire de séance

Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers.

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Commission Démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel

2 - Délibération globale - Rendu-compte du Conseil municipal du 30 janvier 2023

Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers.

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3 - Présentation du rapport Développement durable ville 2022

Rapporteur : Théo SAGET, conseiller municipal délégué à l'évaluation des politiques publiques et l'agence des temps.

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4 - Prendre acte - Rapport Égalité femmes-hommes 2022

Rapporteurs : Alexandra DUVAL, conseillère municipale déléguée à l'Action sociale et à l'égalité des droits, Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social

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5 - Rapport des Orientations Budgétaires pour l'année 2023

Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances

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6 - Tarifs de la restauration scolaire et de l'accueil périscolaire
 
Rapporteurs : Élodie BONNAFOUS, ajointe à la production alimentaire locale et à la restauration scolaire, Julie FONTAINE, conseillère municipale déléguée au périscolaire et à l'accompagnement à la scolarité

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7 - Révision des tarifs des repas 2023 - Service de restauration partenaires - Centre communal d'action sociale (CCAS) et Maison des Trois quartiers (M3Q)

Rapporteur : Élodie BONNAFOUS, ajointe à la production alimentaire locale et à la restauration scolaire

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8 - Convention de coopération entre la ville de Poitiers et la ville de Buxerolles - Service de restauration collective

Rapporteur : Élodie BONNAFOUS, ajointe à la production alimentaire locale et à la restauration scolaire

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9 - Évolution des tarifications Vacances pour toutes et tous et Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) des Bois de Saint-Pierre

Rapporteur : Samira BARRO-KONATÉ, conseillère municipale déléguée aux vacances

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10 - Ouverture de l'accueil de loisirs des Bois de Saint-Pierre - Vacances de printemps et d'été 2023

Rapporteur : Samira BARRO-KONATÉ, conseillère municipale déléguée aux vacances

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11 - Vacances pour toutes et tous - Adoption des règlements liés aux activités proposées

Rapporteur : Samira BARRO-KONATÉ, conseillère municipale déléguée aux vacances

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12 - Tarif des frais de capture des animaux errants sur le domaine public

Rapporteur : Pierre RIGOLLET, conseiller municipal délégué à la bientraitance animale

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13 - Occupation de l'espace public - Tarifs à compter du 1er mars 2023

Rapporteur : Amir MISTRIH, adjoint à la sécurité, à la tranquillité publique et aux stationnements, délégué à la modernisation de l'administration

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14 - Tarifs de stationnement sur voirie

Rapporteur : Amir MISTRIH, adjoint à la sécurité, à la tranquillité publique et aux stationnements, délégué à la modernisation de l'administration

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15 - Musées - Tarification à compter du 1er mars 2023

Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT, adjoint aux espaces publics, délégué aux droits culturels

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16 - Palais - Programmation du Palais, charte d'utilisation des lieux et conditions de mise à disposition des espaces

Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT, adjoint aux espaces publics, délégué aux droits culturels

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17 - Tarifs funéraires à compter du 1er mars 2023 - Budget Principal

Rapporteur : Vincent GATEL, adjoint Ville accueillante (administration générale et politiques d'accueil)

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18 - Service extérieur de pompes funèbres et vente de monuments funéraires d'occasion - Tarifs à compter du 1er mars 2023

Rapporteur : Vincent GATEL, adjoint Ville accueillante (administration générale et politiques d'accueil)

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19 - Location salle Timbaud et Salons de Blossac - Tarifs à compter du 6 février 2023

Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT, adjointe au patrimoine municipal et aux ERP

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20 - Avis sur la modification des statuts de Grand Poitiers Communauté urbaine

Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers

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21 - Délibération de principe mécénat et parrainage 2023

Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers

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22 - Convention de partenariat relative à la mutualisation et à la sécurisation des réseaux des écoles du premier degré de la ville de Poitiers et le Rectorat de l'académie de Poitiers

Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social

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23 - Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification

Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers

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Commission Développement et rayonnement local

24 - Ravalement de façades - Proposition d'aides financières pour les travaux de ravalement et de restauration des façades situées rue Bourcani à Poitiers dans le cadre du projet de mise en valeur des vestiges de l'amphithéâtre gallo-romain rue Bourcani classés au titre des Monuments historiques

Rapporteur : Clémence POURROY, conseillère municipale déléguée au patrimoine historique, au tourisme et à l’archéologie

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Commission Transition écologique et résilience

25 - Acquisition de la Guinguette et du mini-golf du Bois de Saint-Pierre

Rapporteur : Pierre NÉNEZ, adjoint à la biodiversité, à la végétalisation de la ville et à l’éducation à la nature

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26 - Cession de l'immeuble situé 49 rue de la Cathédrale à Poitiers au Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Crous)

Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT, adjointe au patrimoine municipal et aux ERP

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27 - Convention de servitude pour l'implantation d'ouvrages par la société Énedis rue Salvador Allende à Poitiers

Rapporteur : Aloïs GABORIT, conseiller municipal à l'urbanisme et au foncier

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28 - Convention de servitudes pour l'implantation de canalisation et pour une servitude de passage rue du Soleil du midi à Poitiers

Rapporteur : Aloïs GABORIT, conseiller municipal à l'urbanisme et au foncier

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29 - Vœu municipal contre la réforme des retraites

Rapporteurs : Coralie BREUILLÉ-JEAN, adjointe aux solidarités, à l'action sociale et à la santé, Julie FONTAINE, conseillère municipale déléguée au périscolaire et à l'accompagnement à la scolarité, Élodie BONNAFOUS, ajointe à la production alimentaire locale et à la restauration scolaire

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