Le Conseil municipal du 10 février 2025

Hors commission

1 - Désignation d'un secrétaire de séance
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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2 - Délibération globale - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 septembre 2024
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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47 - Vœu des groupes "Poitiers, l'avenir à taille humaine" et "Notre priorité, c'est vous" (délib 47)
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Commission Démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel

3 - Délibération globale du rendu-compte du Conseil municipal du 10 février 2025
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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4 - Attribution d'une subvention en solidarité avec la population de Mayotte
Rapporteur : Zoé LORIOUX-CHEVALIER
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5 - Budget Principal - Reprise anticipée du résultat 2024
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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6 - Budget Principal - Adoption du Budget Primitif 2025 avec anticipation du résultat 2024
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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7 - Budget Principal - Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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8 - Taux de fiscalité 2025
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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9 - Budget Service funéraire - Reprise anticipée du résultat 2024
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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10 - Budget Service funéraire - Adoption du Budget Primitif 2025 avec anticipation du résultat 2024
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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11 - Budget Locations immobilières et bases de loisirs - Reprise anticipée du résultat 2024
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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12 - Budget Locations immobilières et bases de loisirs - Adoption du Budget Primitif 2025 avec anticipation du résultat 2024
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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13 - Subvention versée au budget Locations immobilières et bases de loisirs
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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14 - Changement de régime de provisions
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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15 - Remises gracieuses
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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16 - Engagement de garantie de la Ville de Poitiers au groupe Agence France locale (AFL) pour l'année 2025
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH
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17 - Avances remboursables à la Société d'équipement du Poitou (Sep) pour 2025
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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18 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines de la Démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel - Point d'information médiation multiservices (Pimms)
Rapporteur : Christian MICHOT
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19 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines de la Démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel
Rapporteur : Vincent GATEL - Christian MICHOT
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20 - Attribution d'une contribution au Groupement d'intérêt public (GIP) "Collectif médiation - Grand Poitiers"
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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21 - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) - Appel à projet 2025 "Prévenir la participation des mineurs aux trafics des stupéfiants"
Rapporteur : Amir MISTRIH
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22 - Prise en charge des frais occasionnés par la participation aux Rencontres européennes 2025 de la participation citoyenne à Strasbourg
Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR
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23 - Mandat spécial - Déplacement Coimbra Portugal
Rapporteur : Zoé LORIOUX - CHEVALIER
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24 - Occupation de l'espace public - Tarifs à compter du 15 février 2025
Rapporteur : Amir MISTRIH
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25 - Aliénation de matériels et véhicules réformés - Vente aux enchères de mars et juin 2024
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH
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26 - Mise en œuvre d'une convention de participation dans le cadre de la garantie prévoyance
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH
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27 - Modification du tableau des emplois permanents
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH
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Commission Développement local et rayonnement

28 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Développement et du rayonnement
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT
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29 - Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) Culture LL
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT
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Commission Lien social et éducation

30 - Convention Pôle santé - Service de santé publique du Centre hospitalier universitaire (CHU)
Rapporteur : Myriam MARCIL
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46 - Tableau de subventions
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31 - Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines du Lien social et de l'éducation
Rapporteur : Alexandra BESNARD, Hélène PAUMIER, Myriam MARCIL
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32 - Attribution de subvention de la ville de Poitiers à la Caisse des écoles - Année 2025
Rapporteur : Hélène PAUMIER
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33 - Ouverture de l'accueil de loisirs du Bois de Saint-Pierre en 2025
Rapporteur : Samira BARRO-KONATÉ
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34 - Règlement et conditions d'utilisation du Bois de Saint-Pierre
Rapporteur : Pierre NÉNEZ
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35 - Règlement intérieur pour les locations du Bois de Saint-Pierre
Rapporteur : Pierre NÉNEZ
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36 - Modification de la tarification Vacances pour toutes et tous aînés
Rapporteur : Samira BARRO-KONATÉ
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37 - Adhésion à l'association Vacances voyages loisirs (VVL)
Rapporteur : Samira BARRO-KONATÉ
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38 - Désignation d'un représentant de la ville de Poitiers à l'association Vacances voyages loisirs (VVL)
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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Commission Transition écologique et résilience

39 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la Transition écologique
Rapporteur : Pierre RIGOLLET
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40 - Cotisation 2025 à l'Ordre national des vétérinaires
Rapporteur : Pierre RIGOLLET
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41 - Bail civil sous conditions suspensives pour l'implantation d'un équipement photovoltaïque en surimposition d'une toiture d'un bâtiment à Poitiers - site du Dolmen
Rapporteur : Rafael DOS SANTOS CRUZ
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42 - Convention liée à la répartition des charges de production de chaleur du site de la caserne
Rapporteur : Rafael DOS SANTOS CRUZ
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43 - Concession de stationnement entre la ville de Poitiers et la Société d'équipement du Poitou (Sep)
Rapporteur : Nathalie RIMBAULTHÉRIGAULT
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44 - Cession d'une parcelle appartenant à la ville de Poitiers située rue des Merles Noirs à Vouneuil-sous-Biard, à Chloé SAVARD et François MILLERIOUX
Rapporteur : Aloïs GABORIT
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45 - Acquisition d'un garage situé 53 rue de Maillochon à Poitiers cadastré section BK n° 20 auprès des consorts POINT
Rapporteur : Aloïs GABORIT
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