Le Conseil municipal du 11 décembre 2023
Conseil municipal du lundi 11 décembre 2023
Le Conseil municipal de Poitiers a eu lieu à l'Hôtel de Ville de Poitiers (salle des Échevins). Visionnez-le ci-dessous.
Hors commission
1 - Désignation d'un secrétaire de séance
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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Commission Démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel
2 - Délibération globale du rendu-compte du Conseil municipal du 11 décembre 2023
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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3 - Attribution d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle aux agents de la ville de Poitiers
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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4 - Forfait mobilités durables
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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5 - Prendre acte - Rapport social unique 2022
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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6 - Attribution d'une subvention pour la mise à disposition de personnel du Comité d'activités sociales et culturelles (Casc)
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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7 - Modification du tableau des emplois
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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8 - Coût moyen horaire par catégorie
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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9 - Remboursement de la masse salariale
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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10 - Délibération globale : Décisions modificatives n° 3 pour le budget Principal et n° 2 pour le budget Locations - Bases de loisirs
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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11 - Budget Principal - Mise à jour des Autorisations de programmes et Crédits de paiement (AP/CP)
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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12 - Délibération cadre - Placement de fonds
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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13 - Budget Principal - Créances éteintes et admission en non-valeur
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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14 - Autorisation de mandater en section d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2024
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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15 - Avances sur attributions de subventions avant le vote du Budget Primitif 2024
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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16 - Demande de subvention pour l'aménagement du quartier du Palais de Poitiers - rénovation du Palais - 1ère phase de travaux : dépose et diagnostic des statues de la Tour Maubergeon ; curage et désamiantage
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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17 - Action Cœur de Ville - Phase de déploiement 2023-2026 : avenant de projet
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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18 - Approbation de la modification du pacte d'actionnaire de la Société d'équipement du Poitou (Sep)
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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19 - Renouvellement de la convention avec l'Agence nationale du traitement automatisé des infractions (Antai) pour le traitement des Forfaits post-stationnement (FPS)
Rapporteur : Amir MISTRIH, adjoint à la sécurité, à la tranquillité publique et aux stationnements, délégué à la modernisation de l'administration
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20 - Occupation de l'espace public - Tarifs à compter du 1er janvier 2024
Rapporteur : Amir MISTRIH, adjoint à la sécurité, à la tranquillité publique et aux stationnements, délégué à la modernisation de l'administration
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21 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel
Rapporteur : Vincent GATEL, adjoint Ville accueillante
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22 - Tarifs funéraires - Tarifs à compter du 1er janvier 2024
Rapporteur : Vincent GATEL, adjoint Ville accueillante
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23 - Service extérieur de pompes funèbres et vente de monuments funéraires d'occasion - Tarifs à compter du 1er janvier 2024
Rapporteur : Vincent GATEL, adjoint Ville accueillante
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24 - Salons de Blossac et de la Maison du Peuple - Tarifs à compter du 1er janvier 2024
Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT, adjointe au Patrimoine municipal et aux ERP
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25 - Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification
Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR, adjointe à la Démocratie locale, à l’innovation démocratique et à l’engagement citoyen
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Commission Transition écologique et résilience
26 - Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) à l'échelle des 40 communes de Grand Poitiers Communauté urbaine - Débat sur les orientations générales du Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
Rapporteur : Aloïs GABORIT, conseiller municipal a l'urbanisme et au foncier, Bastien BERNELA, conseiller municipal délégué à l'emploi, à l'insertion et à la commande publique responsable
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27 - Soutien aux communes et groupements de communes pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus sur le domaine public - Convention ville de Poitiers/Citeo
Rapporteur : Jean-Louis FOURCAUD, conseiller municipal délégué à la Voirie, à l’hygiène publique et la propreté et aux ERP
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28 - Renaturation de la Boivre (Quartier de la Gare) : création d'un groupement de maîtres d'ouvrages et convention financière
Rapporteur : Pierre NÉNEZ, adjoint à la biodiversité, à la végétalisation de la ville et à l’éducation à la nature
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29 - Établissement du protocole d'accord de cession d'actifs immobiliers relatif aux travaux d'aménagement de l'espace public entre la ville de Poitiers, Grand Poitiers et Ékidom (Office public de l'habitat de Grand Poitiers Communauté urbaine)
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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30 - Établissement du protocole d'accord de cession d'actifs immobiliers relatif aux travaux d'aménagement de l'espace public entre la ville de Poitiers, Grand Poitiers et Ékidom (Office public de l'habitat de Grand Poitiers Communauté urbaine)
Rapporteur : Amir MISTRIH, adjoint à la sécurité, à la tranquillité publique et aux stationnements, délégué à la modernisation de l'administration
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31 - Zone d'aménagement concerté (Zac) de Saint-Éloi à Poitiers - Validation du Compte rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) 2022
Rapporteur : Aloïs GABORIT, conseiller municipal à l'urbanisme et au foncier
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32 - Bois de Saint-Pierre - Acquisition de la parcelle AK n°13 sur la commune de Smarves appartenant à Monsieur Daniel POQUILLON
Rapporteur : Pierre NÉNEZ, adjoint à la biodiversité, à la végétalisation de la ville et à l’éducation à la nature
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33 - Cession d'un logement 11 rue Jules Ferry à Poitiers
Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT, adjointe au Patrimoine municipal et aux ERP
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Commission Lien social et éducation
34 - Attribution de subventions dans les domaines des solidarités, de la cohésion locale et de l'éducation
Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN, adjointe aux solidarités, à l'action sociale et à la santé
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35 - Signature de l'avenant n° 1 aux Conventions pluriannuelles d'objectifs (CPO) 2022-2025 concernant la gestion des accueils périscolaires du Centre d'animation de Poitiers Sud, des centres socioculturels des Trois cités et de Saint-Éloi vivre ensemble
Rapporteurs : Julie FONTAINE, conseillère municipale déléguée au Périscolaire et à l’accompagnement à la scolarité
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37 - Engagement de la ville de Poitiers dans l'opération Bus du cœur des femmes 2024
Rapporteur : Myriam MARCIL, conseillère municipale déléguée à la santé
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38 - Évolution des postes de coordinations financés par la Caisse d'allocations familiales (Caf) dans le cadre de la Convention territoriale globale (CTG)
Rapporteur : Alexandra DUVAL, conseillère municipale déléguée à l'Action sociale et à l'égalité des droits
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39 - Subvention d'équilibre au Centre communal d'action sociale 2023 - Actualisation
Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN, adjointe aux solidarités, à l'action sociale et à la santé
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40 - Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales (Caf) pour la réalisation de travaux de rénovation à la crèche Frimousse (Trois cités)
Rapporteurs : Coralie BREUILLÉ-JEAN, adjointe aux solidarités, à l'action sociale et à la santé
41 - Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales (Caf) pour la réalisation de travaux de rénovation à la crèche La Bergerie (Bel-air)
Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN, adjointe aux solidarités, à l'action sociale et à la santé
42 - Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales (Caf) pour la réalisation de travaux de rénovation dans la crèche Bambi (Beaulieu)
Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN, adjointe aux solidarités, à l'action sociale et à la santé
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43 - Dotations pour les classes découverte et les projets des écoles publiques
Rapporteur : Hélène PAUMIER, adjointe à l'éducation et aux écoles publiques
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44 - Remise de dettes périscolaires
Rapporteur : Hélène PAUMIER, adjointe à l'éducation et aux écoles publiques
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45 - Demande de subvention auprès de l'État dans le cadre de la Cité éducative
Rapporteur : Hélène PAUMIER, adjointe à l'éducation et aux écoles publiques
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46 - Avenant aux conventions d'utilisation de l'abattement sur la Taxe foncière sur les propriétés bâties (TPFB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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47 - Signature d'une Convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Poitiers, l'Association de loisirs éducatifs pour les personnes atteintes d'autisme (Alepa), Grand Poitiers Communauté urbaine et la Caisse d'allocations familiales de la Vienne, pour la période 2023-2027
Rapporteur : Alexandra DUVAL, conseillère municipale déléguée à l'Action sociale et à l'égalité des droits
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48 - Convention de partenariat avec Unis Cité pour les services civiques
Rapporteurs : Kentin PLINGUET, adjoint à la jeunesse et à la vie étudiante
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49 - Lettre-accord entre la Fondation Poitiers Université, la FaBrick et la Ville de Poitiers pour la réalisation d'ateliers numériques à destination des étudiants
Rapporteur : Alexandra BESNARD, adjointe à l’Education populaire, aux Maisons de Quartier et au Numérique Responsable
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Commission Développement local et rayonnement
50 - Défi Salamanque et subvention du fonds citoyen franco-allemand
Rapporteur : Zoé LORIOU-CHEVALIER, conseillère municipale déléguée à la coopération européenne et internationale
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51 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du Développement et du Rayonnement
Rapporteur : Maxime PÉDEBOSCQ, conseiller municipal délégué à la politique sportive
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52 - Location de matériel à compter du 1er janvier 2024
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT, adjoint aux espaces publics, délégué aux droits culturels
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53 - Demande de subvention à l'État - Ministère de la Culture - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine - portant sur les travaux de restauration d'objets mobiliers protégés au titre des Monuments historiques
Rapporteur : Clémence POURROY, conseillère municipale déléguée au patrimoine historique, au tourisme et à l’archéologie
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54 - Demande d'annulation des droits de place 2023
Rapporteur : Julie REYNARD, adjointe à l’économie de proximité, au commerce, à l’artisanat et aux marchés
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Vœux
55 - Vœu pour la paix au Proche-Orient reposant sur la demande d'un cessez-le-feu immédiat à Gaza et la reconnaissance par la France d'un État de Palestine
Rapporteur : Zoé LORIOU-CHEVALIER, conseillère municipale déléguée à la coopération européenne et internationale
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56 - Vœu sur la loi de l'asile et l'immigration
Rapporteur : Maxime PÉDEBOSCQ, conseiller municipal délégué à la politique sportive
