Le Conseil municipal du 14 avril 2025

Conseil municipal du lundi 14 avril 2025
Le Conseil municipal de Poitiers a lieu à 18h à l'Hôtel de Ville de Poitiers (salle des Échevins). Visionnez-le sur cette page ainsi que sur les comptes Facebook, Youtube et Twitch de la Ville de Poitiers.
Inscription à l'alerte Mail et SMS
Les personnes souhaitant être informées par mail de la diffusion du Conseil municipal en vidéo peuvent s'inscrire auprès de communication@grandpoitiers.fr en précisant en objet "Inscription à l'alerte mail Conseil municipal en vidéo". Le mail doit contenir au moins l'un des 2 éléments suivants :
- L'adresse e-mail sur laquelle vous souhaitez être contactée / contacté
- et/ou le numéro de téléphone portable pour recevoir un SMS.
Hors commission
1 - Désignation d'un secrétaire de séance
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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Commission Démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel
2 - La Ville de Poitiers contre la suppression d'un train du quotidien
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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3 - Délibération globale du rendu-compte du Conseil municipal du 14 avril 2025
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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Sans commission
4 - Délibération globale - Approbation du procès-verbal du 16 décembre 2024
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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Commission Transition écologique et résilience
5 - Acquisition du foncier visant à accueillir la crèche des Montgorges
Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN
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6 - Avis de la commune de Poitiers - plan guide Grand Poitiers entre en gare - étude environnementale
Rapporteur : Aloïs GABORIT
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7 - Désaffectation et déclassement de l'ancien gymnase dénommé Joël Potreau situé boulevard Pont Achard à Poitiers
Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT
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8 - Renonciation à l'acquisition d'un tènement immobilier situé 30 boulevard Jeanne d'Arc à Poitiers - Levée de l'emplacement réservé n° 54
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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9 - Avis sur le document cadre - Panneaux photovoltaïques au sol
Rapporteur : Aloïs GABORIT
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10 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines de la Transition écologique
Rapporteur : Pierre NÉNEZ
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11 - Sollicitation subventions pour mise en place d'une chaufferie biomasse sur le site de Beauvoir (Serres et Château)
Rapporteur : Rafael DOS SANTOS CRUZ
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12 - Assiette des coupes de bois sur le site du Bois de Saint-Pierre - exercice 2025
Rapporteur : Pierre NÉNEZ
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13 - Contrat avec l'éco-organisme Alcome pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l'espace public
Rapporteur : Jean-Louis FOURCAUD
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Commission Lien social et éducation
14 - Modification sectorisation scolaire et règlement inscriptions et dérogations scolaires des écoles publiques ville de Poitiers
Rapporteur : Hélène PAUMIER
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15 - Contributions financières à divers projets d'établissements scolaires
Rapporteur : Hélène PAUMIER
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16 - Attribution de dotation administrative des écoles élémentaires et maternelles publiques de Poitiers - Année 2025
Rapporteur : Hélène PAUMIER
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17 - Modification règlement des accueils périscolaires ville de Poitiers
Rapporteur : Hélène PAUMIER
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18 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Lien social et de l'éducation
Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN
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19 - Subventions à Ékidom dans le cadre du Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU)
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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20 - Programmation de logements locatifs sociaux à Poitiers pour l'année 2024
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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21 - Convention pluriannuelle d'objectifs avec le Centre d'information des droits des femmes et des familles de la Vienne (CIDFF86)
Rapporteur : Alexandra DUVAL
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22 - Convention Projet observatoire permanent de l'exclusion Numérique (Open)
Rapporteur : Alexandra BESNARD
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Commission Développement local et rayonnement
23 - Tour de France Femmes 2025
Rapporteur : Maxime PÉDEBOSCQ
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24 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Développement et du rayonnement
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT
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25 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Développement et du rayonnement - Scène Maria Casarès, Orchestre de chambre Nouvelle-Aquitaine, Pôle Aliénor, Théâtre auditorium de Poitiers (Tap) - Scène nationale et Office municipal des sports (OMS)
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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26 - Tarifs des établissements sportifs et aquatiques de plein air et des matériels sportifs
Rapporteur : Maxime PÉDEBOSCQ
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27 - Palais - Programmation du Palais, charte d'utilisation des lieux et condition de mise à disposition des espaces
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT
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28 - Réponse à l'appel à projet généraliste du ministère de l'Europe et des affaires étrangères pour un projet de coopération entre Poitiers et Moundou
Rapporteur : Zoé LORIOUX - CHEVALIER
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29 - Mur de Verre de Pansart - Demande de protection au titre des Monuments historiques
Rapporteur : Clémence POURROY
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30 - Attribution de subventions au rectorat pour les Collèges au cinéma
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT
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Commission Démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel
31 - Demande de subventions à l'État pour la rénovation énergétique de l'école de la Grange Saint-Pierre
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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32 - Demande de subvention à l'État - Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) pour la création d'une piscine lagon au Bois de Saint Pierre (sur la commune de Smarves)
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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33 - Demande de subvention pour la construction du Centre d'animation des Couronneries (Cac) dans le cadre du Pôle d'animation culturel des Couronneries (Pacc)
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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34 - Demande de subvention à l'État - Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) pour l'aménagement du quartier du Palais de Poitiers - rénovation du Palais - 3ème phase de travaux
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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35 - Demande de subvention à l'État - Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) pour la rénovation du Palais - Mission de maîtrise d'œuvre - phase projet (PRO)
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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36 - Demande de subventions pour la réhabilitation et la préservation des vestiges de l'amphithéâtre gallo-romain de Poitiers (rue Bourcani)
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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37 - Demande de subventions pour les travaux portant sur les vestiges de maçonneries du rempart romain de Poitiers (square Jeanne d'Arc - rue des Cordeliers)
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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38 - Nouvelle demande de subvention Fonds européens de développement régional (Feder) pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Andersen
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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39 - Demande de subvention 2025 dans le cadre du contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI)
Rapporteur : Vincent GATEL
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40 - Participation de la ville de Poitiers au projet européen Library Bridges (LiBri) à l'invitation de l'Association nationale des villes et territoires accueillants (Anvita)
Rapporteur : Vincent GATEL
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41 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines de la Démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel
Rapporteur : Vincent GATEL, Didier DARGÈRE
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