Le Conseil municipal du 16 juin 2025

Hors commission

1 - Désignation d'un secrétaire de séance
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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2 - Délibération globale - Approbation du procès-verbal du 10 février 2025 et du 14 avril 2025
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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Commission Démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel

4 - Délibération globale du rendu-compte du Conseil municipal du 16 juin 2025
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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5 - Délibération globale - Approbation des Comptes de gestion 2024
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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6 - Délibération globale - Approbation des Comptes Administratifs 2024
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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7 - Délibération globale - Approbation des affectations de résultats 2024
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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8 - Décision modificative (DM) n° 1 - Budget Principal
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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9 - Budget Principal - Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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10 - Création du budget annexe Zone d'aménagement concerté (Zac) Mérigotte
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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11 - Budget Zone d'aménagement concerté (Zac) Mérigotte - Adoption du Budget Primitif 2025
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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12 - Budget Principal - Remises gracieuses
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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13 - Tous budgets - Délibération cadre - Demande d'actions récursoires à l'encontre de la Direction départementale des finances publiques (DDFip)
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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14 - Fonds d'initiatives pour les quartiers (Fiq) - Projets retenus en 2025
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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15 - Réhabilitation de la caserne Pont Achard - Évolution de l'actionnariat de la Société de Projet initialement Société par actions simplifiée unipersonnelle (Sasu)
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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16 - Garantie d'emprunt à la Société par actions simplifiée (SAS) La Grande Échelle - Travaux d'aménagement et d'agencement d'une auberge de jeunesse sur le site de l'ancienne Caserne Pont- Achard à Poitiers
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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17 - Commune de Poitiers - Modification de la délibération n° 2024- 0198 en date du 30 septembre 2024 portant sur la conclusion d'un bail emphytéotique avec une société pour l'occupation d'une partie de l'ancienne caserne des pompiers
Rapporteur : Nathalie RIMBAULTHÉRIGAULT
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18 - Mise en place d'un dispositif interactif d'information sur les salles associatives du territoire
Rapporteur : Christian MICHOT
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19 - Centre communal d'action sociale (CCAS) - Demande d'avis conforme pour le recours à une ligne de trésorerie
Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN
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20 - Mutualisation entre la ville de Poitiers et Grand Poitiers - Actualisation des remboursements
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH
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21 - Mise à jour du règlement portant sur la politique indemnitaire avec intégration du cadre d'emploi du directeur de la Police municipale
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH
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22 - Modification du tableau des emplois
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH
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Sans commission

23 - Approbation du rapport du 4 juin 2025 de la Commission locale d'évaluation des transferts de charges (Cletc)
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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Commission Développement local et rayonnement

24 - Demande de subvention pour la construction d'une baignade lagon au Bois de Saint-Pierre
Rapporteur : Maxime PÉDEBOSCQ - Pierre NÉNEZ
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25 - Règlement intérieur du Lagon des Bois de Saint-Pierre
Rapporteur : Maxime PÉDEBOSCQ
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26 - Demande de subvention pour la construction d'un bivouac au Bois de Saint-Pierre
Rapporteur : Pierre NÉNEZ - Samira BARRO-KONATÉ
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27 - Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association 'Réseau d'Agriculture urbaine poitevine'
Rapporteur : Julie REYNARD
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28 - Tarifs à compter du 1er janvier 2026 et modalités d'application - Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
Rapporteur : Julie REYNARD
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29 - Attribution des subventions aux structures oeuvrant dans les domaines du Développement et du Rayonnement
Rapporteur : Charles REVERCHONBILLOT
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30 - Promesse d'occupation du domaine public et convention d'occupation temporaire pour l'exploitation d'un café-restaurant et d'un hébergement au sein du Palais
Rapporteur : Charles REVERCHONBILLOT
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31 - Proposition d'adhésion de la ville de Poitiers au réseau 535
Rapporteur : Charles REVERCHONBILLOT
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Commission Lien social et éducation

32 - Participation de la ville dans le projet de Maison de santé pluriprofessionnelle des Couronneries
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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33 - Autorisation de signature de la convention cadre triennale pour la labellisation de la Cité éducative du quartier des Couronneries
Rapporteur : Hélène PAUMIER
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34 - Demande d'avis sur les mesures envisagées par la Direction des services départementaux de l'Éducation Nationale de la Vienne pour la rentrée 2025/2026 des écoles publiques de la ville de Poitiers
Rapporteur : Hélène PAUMIER
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35 - Soutien de la ville de Poitiers à des projets pédagogiques particuliers
Rapporteur : Hélène PAUMIER
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36 - Tarifs à compter du 1er septembre 2025 des prestations des centres de ressources de Saint-Pierre et Beauvoir
Rapporteur : Samira BARRO-KONATÉ - Pierre NENEZ
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37- Présentation du rapport 2024 de la Commission communale pour l'accessibilité
Rapporteur : Alexandra DUVAL
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38 - Faire de Poitiers une ville ambassadrice du don d'organe
Rapporteur : Myriam MARCIL
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39 - Demande de subvention Fonds européens pour le développement régional (Feder) en faveur de la réhabilitation du centre socioculturel des Trois cités et de la crèche Frimousse
Rapporteur : Alexandra BESNARD
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40 - Demande de subvention pour la construction du restaurant d'insertion l'Éveil dans le cadre du Pôle d'animation culturelle des Couronneries (Pacc)
Rapporteur : Alexandra BESNARD
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41 - Demande de subvention à la Caisse d'allocations familiales (Caf) pour les travaux de réhabilitation de la verrière de Cap Sud
Rapporteur : Alexandra BESNARD
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42 - Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales (Caf) de la Vienne pour la réalisation de travaux de réaménagement des espaces de la crèche Pauline Kergomard
Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN
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43 - Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales (Caf) de la Vienne pour la réalisation de travaux de végétalisation de la cour de la crèche les P'tits Mousses
Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN
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44 - Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales (Caf) de la Vienne pour la réalisation des travaux de rénovation de la rampe d'accès des crèches Pigeon Vole et Court'Échelle
Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN
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45 - Attribution d'une subvention à la structure oeuvrant dans les domaines du Lien social et de l'Éducation - Association départementale pour la sauvegarde de l'enfance à l'adulte (Adsea)
Rapporteur : Alexandra DUVAL
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46 - Attribution des subventions aux structures oeuvrant dans les domaines du Lien social et de l'Éducation - Audacia et Espace Mendes-France
Rapporteur : Julie FONTAINE
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47 - Attribution des subventions aux structures oeuvrant dans les domaines du Lien social et de l'Éducation
Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN - Samira BARRO-KONATÉ et Alexandra BESNARD
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Commission Transition écologique et résilience

48- Quartier Gare - Acquisition du bien situé 3 boulevard Jeanne d'Arc à Poitiers auprès de l'Établissement public foncier de Nouvelle- Aquitaine (EPFNA)
Rapporteur : Bastien BERNELA
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49 - Convention de réalisation n° 86-25-028 pour la renaturation du site Uflora entre l'Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA), la ville de Poitiers et Grand Poitiers Communauté urbaine
Rapporteur : Pierre NÉNEZ
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50 - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et convention financière avec le Syndicat Clain Aval pour les travaux de renaturation de la Boivre
Rapporteur : Pierre NÉNEZ
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51 - Projet de réhabilitation de l'îlot "Du Guesclin" situé sur la commune de Poitiers - Intégration dans le domaine public des terrains, voies et équipements publics
Rapporteur : Jean-Louis FOURCAUD
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52 - Bilan annuel des acquisitions et des cessions de la ville de Poitiers pour l'année 2024
Rapporteur : Nathalie RIMBAULTHÉRIGAULT
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53 - Lancement d'une procédure de vente immobilière interactive - Immeuble situé 47 rue des 3 Rois à Poitiers
Rapporteur : Aloïs GABORIT
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54 - Lancement d'une procédure de vente immobilière interactive - Immeuble situé 22 rue du Pigeon Blanc à Poitiers
Rapporteur : Aloïs GABORIT
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55 - Lancement d'une procédure de vente immobilière interactive - Immeuble situé 1 rue Guillaume VII Le Troubadour à Poitiers
Rapporteur : Aloïs GABORIT
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56 - Vente du terrain situé 46 rue de Montbernage à Poitiers à Marie BOUCHAND et Matthieu LEPINE
Rapporteur : Aloïs GABORIT
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57 - Constitution d'une servitude pour le passage de réseaux au profit de l'Université avenue Jacques Coeur à Poitiers
Rapporteur : Aloïs GABORIT
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58 - Convention de servitude pour l'implantation et l'exploitation d'ouvrages par la société Énedis rue de la Devinière à Poitiers
Rapporteur : Aloïs GABORIT
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59 - Convention de servitude pour l'implantation et l'exploitation d'ouvrages par la société Énedis rue Salvador Allende à Poitiers
Rapporteur : Aloïs GABORIT
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60 - Zone d'aménagement concerté (Zac) de Saint-Éloi - Examen du Compte-rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) 2024 - Signature d'un avenant n° 20 à la concession
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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