Le Conseil municipal du 26 juin 2023
Conseil municipal du lundi 26 juin 2023
Le Conseil municipal de Poitiers a lieu à l'Hôtel de Ville de Poitiers (salle des Échevins). Visionnez-le en direct ci-dessous.
Hors commission
1 - Désignation d'un secrétaire de séance
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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2 - Délibération globale - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 3 octobre 2022
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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Commission Démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel
3 - Délibération globale du rendu-compte du Conseil municipal du 26 juin 2023
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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4 - Approbation des Comptes de Gestion 2022
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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5 - Approbation des Comptes Administratifs 2022
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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6 - Approbation des affectations de résultats 2022
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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7 - Délibération globale - Décisions modificatives (DM) des budgets Principal et Locations immobilières et Bases de loisirs
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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8 - Budget Principal - Mise à jour des Autorisations de programme et des Crédits de paiement (AP/CP)
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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9 - Budget Principal : apurement du compte 1069
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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10 - Budget Locations immobilières/Bases de loisirs : apurement du compte 1069
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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11 - Annulation de titres de recettes
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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12 - Garantie d'emprunt à Ékidom - Réaménagement de prêts de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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13 - Avis sur le recours à une ligne de trésorerie par le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Poitiers
Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN, adjointe aux solidarités, à l'action sociale et à la santé
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14 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel
Rapporteur : Vincent GATEL, adjoint Ville accueillante
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15 - Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel - Pimms
Rapporteur : Alexandra DUVAL, conseillère municipale déléguée à l'Action sociale et à l'égalité des droits
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16 - Convention 2023 pour l'attribution de la Dotation politique de la ville (DPV) par l'État à la ville de Poitiers
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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17 - Demande d'une subvention Fonds vert pour la rénovation énergétique de l'école Andersen
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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18 - Demande d'une subvention Fonds vert pour la rénovation énergétique de l'école maternelle de la porte de Paris
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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19 - Demande d'une subvention Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) pour l'aménagement du quartier du Palais de Poitiers : Rénovation du Palais des ducs d'Aquitaine et comtes de Poitou - première phase de travaux : dépose et diagnostic des statues de la Tour Maubergeon, curage et désamiantage
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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20 - Désignation d'un référent déontologue de l'élu local
Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR, Adjointe à la Démocratie locale, à l’innovation démocratique et à l’engagement citoyen
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21 - Indemnisation des membres du groupe du proposition et du comité méthodologique de l'assemblée citoyenne et populaire de Poitiers
Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR, Adjointe à la Démocratie locale, à l’innovation démocratique et à l’engagement citoyen
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22 - Détermination des indemnités de fonction des élus dans le respect de l'enveloppe indemnitaire globale
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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23 - Indemnités de fonction des élus locaux après application des majorations prévues à l'article L. 2123-24 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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24 - Modification du tableau des emplois
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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25 - Mise à jour de l'indemnité forfaitaire télétravail
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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26 - Mise en place d'une convention de gestion de l'indemnisation chômage entre la ville de Poitiers et Pôle emploi
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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27 - Utilisation des restaurants administratifs municipaux par les agents de Grand Poitiers
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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28 - Tarifs 2023 des repas des adultes qui déjeunent dans les restaurants scolaires et dans les restaurants administratifs
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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29 - Signature d'une convention de partenariat tranquillité, sécurité et logement social dans la Vienne
Rapporteur : Amir MISTRIH, adjoint à la sécurité, à la tranquillité publique et aux stationnements, délégué à la modernisation de l'administration
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30 - Reconduction de la convention de reversement du produit des Forfaits post stationnement (FPS) entre la ville de Poitiers ayant instituée le FPS et Grand Poitiers Communauté urbaine
Rapporteur : Amir MISTRIH, adjoint à la sécurité, à la tranquillité publique et aux stationnements, délégué à la modernisation de l'administration
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Commission Transition écologique et résilience
31 - Signature du Contrat territorial milieux aquatiques (CTMA) Clain aval par la ville de Poitiers
Rapporteur : Bastien BERNELA, conseiller municipal délégué à l'emploi, à l'insertion et à la commande publique responsable
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32 - Extension du régime forestier au Bois de Saint-Pierre
Rapporteur : Pierre NÉNEZ, adjoint à la biodiversité, à la végétalisation de la ville et à l’éducation à la nature
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33 - Attribution de subventions dans les domaines de la transition écologique
Rapporteurs : Pierre NÉNEZ, adjoint à la biodiversité, à la végétalisation de la ville et à l’éducation à la nature et Pierre RIGOLLET, conseiller municipal délégué à la bientraitance animale
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34 - Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine de la Transition écologique - Jardins familiaux Champ de la caille
Rapporteur : Élodie BONNAFOUS, adjointe à la production alimentaire locale et à la restauration scolaire
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35 - Programmation de logements locatifs sociaux sur Poitiers pour l'année 2022
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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36 - Prendre acte - Bilan annuel des acquisitions et des cessions de la ville de Poitiers pour l'année 2022
Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT, adjointe au patrimoine municipal et aux ERP
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37 - Lancement d'une procédure de vente immobilière intéractive - Ancienne Chapelle située 3 rue Saint Paul à Poitiers
Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT, adjointe au patrimoine municipal et aux ERP
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38 - Avis sur une demande d'autorisation environnementale déposée par la société Westea - Parc Aliénor d'Aquitaine à Poitiers
Rapporteur : Aloïs GABORIT, conseiller municipal à l'urbanisme et au foncier
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39 - Conventions de servitude pour l'implantation d'ouvrages par la société Enedis
Rapporteur : Aloïs GABORIT, conseiller municipal à l'urbanisme et au foncier
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Commission Lien social et éducation
40 - Tarification de la pause méridienne et accueil périscolaire
Rapporteurs : Hélène PAUMIER, adjointe à l'éducation et aux écoles publiques
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41 - Tarifs des prestations de restauration des centres de ressources de Saint-Pierre et de Beauvoir
Rapporteur : Samira BARRO-KONATÉ, conseillère municipale déléguée aux vacances
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42 - Tarification des accueils de loisirs du Bois de Saint-Pierre et des activités Vacances pour toutes et tous
Rapporteur : Samira BARRO-KONATÉ, conseillère municipale déléguée aux vacances
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43 - Demande de subventions "Vacances apprenantes" pour Vacances pour toutes et tous et l'Accueil de loisirs du Bois de Saint-Pierre
Rapporteur : Samira BARRO-KONATÉ, conseillère municipale déléguée aux vacances
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44 - Demande de subvention Caisse d'allocations familiales (Caf) pour la mise aux normes de l'accueil de loisirs Cornet
Rapporteur : Samira BARRO-KONATÉ, conseillère municipale déléguée aux vacances
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45 - Accueil de loisirs du Bois de Saint-Pierre - Mise à jour du règlement intérieur
Rapporteur : Samira BARRO-KONATÉ, conseillère municipale déléguée aux vacances
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46 - Attribution de subventions dans les domaines des solidarités, de la cohésion locale et de l'éducation
Rapporteurs : Alexandra BESNARD, adjointe à l’éducation populaire, aux maisons de quartier et au numérique responsable, Samira BARRO-KONATÉ, conseillère municipale déléguée aux vacances et Alexandra DUVAL, conseillère municipale déléguée à l'Action sociale et à l'égalité des droits
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47 - Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine des solidarités, de la cohésion locale et de l'éducation - Pourquoi pas la ruche
Rapporteur : Bastien BERNELA, conseiller municipal délégué à l'emploi, à l'insertion et à la commande publique responsable
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48 - Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine des solidarités, de la cohésion locale et de l'éducation - CIDFF
Rapporteur : Alexandra DUVAL, conseillère municipale déléguée à l'Action sociale et à l'égalité des droits
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49 - Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine des solidarités, de la cohésion locale et de l'éducation - Espace Mendès France (EMF)
Rapporteur : Alexandra BESNARD, adjointe à l’éducation populaire, aux maisons de quartier et au numérique responsable
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50 - Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine des solidarités, de la cohésion locale et de l'éducation - CIF-SP
Rapporteur : Bastien BERNELA, conseiller municipal délégué à l'emploi, à l'insertion et à la commande publique responsable
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51 - Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine des solidarités, de la cohésion locale et de l'éducation - Temps Dem
Rapporteur : Samira BARRO-KONATÉ, conseillère municipale déléguée aux vacances
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52 - Soutien de la ville de Poitiers à des projets pédagogiques particuliers
Rapporteur : Hélène PAUMIER, adjointe à l'éducation et aux écoles publiques
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53 - Demande d'avis sur les mesures envisagées par la Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) de la Vienne pour la rentrée 2023-2024 des écoles publiques de la ville de Poitiers
Rapporteur : Hélène PAUMIER, adjointe à l'éducation et aux écoles publiques
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54 - Lettre d'intérêt ville de Poitiers - Académie de Poitiers relative au dispositif " Notre école faisons-la ensemble " pour l'école élémentaire Tony Lainé
Rapporteur : Hélène PAUMIER, adjointe à l'éducation et aux écoles publiques
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55 - Engagement de la ville de Poitiers au titre du dispositif Territoires numériques éducatifs
Rapporteur : Hélène PAUMIER, adjointe à l'éducation et aux écoles publiques
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56 - Signature d'une Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) entre la ville de Poitiers et la Ligue de l'enseignement de la Vienne pour la période 2023-2027
Rapporteur : Alexandra BESNARD, adjointe à l’éducation populaire, aux maisons de quartier et au numérique responsable
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57 - Centre d'animation des Couronneries - Centre d'animation, antenne du Conservatoire à rayonnement régional (CRR) des Couronneries et restaurant d'insertion l'Éveil : Modification de la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la ville de Poitiers et Grand Poitiers
Rapporteur : Alexandra BESNARD, adjointe à l’éducation populaire, aux maisons de quartier et au numérique responsable
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58 - Évolution des postes de coordinations financés par la Caisse d'allocations familiales (Caf) dans le cadre de la Convention territoriale globale (CTG)
Rapporteur : Alexandra DUVAL, conseillère municipale déléguée à l'action sociale et à l'égalité des droits
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59 - Prendre acte - Présentation du rapport 2022 de la Commission communale pour l'accessibilité (CCA)
Rapporteur : Alexandra DUVAL, conseillère municipale déléguée à l'action sociale et à l'égalité des droits
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Commission Développement et rayonnement local
60 - Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine du développement et rayonnement
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT, adjoint aux espaces publics, délégué aux droits culturels, Maxime PÉDEBOSCQ, conseiller municipal délégué à la politique sportive et Élodie BONNAFOUS, ajointe à la production alimentaire locale et à la restauration scolaire
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61 - Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine du développement et rayonnement - Initiative développement
Rapporteur : Bastien BERNELA, conseiller municipal délégué à l'emploi, à l'insertion et à la commande publique responsable
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62 - Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine du développement et rayonnement - CIF-SP
Rapporteur : Bastien BERNELA, conseiller municipal délégué à l'emploi, à l'insertion et à la commande publique responsable
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63 - Attribution de subventions au rectorat pour les Collèges au Cinéma
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT, adjoint aux espaces publics, délégué aux droits culturels
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64 - Restauration de l'église Saint-Jean de Montierneuf - Mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation des études de la phase 3 (Façade occidentale) - Demande de subventions à l'État - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine, à la région Nouvelle-Aquitaine et au Conseil départemental de la Vienne
Rapporteur : Clémence POURROY, conseillère municipale déléguée au patrimoine historique, au tourisme et à l’archéologie
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65 - Demande de subvention à l'Agence nationale du sport (ANS) dans le cadre du Programme des "5 000 terrains de sport" - Zone flat skate-park de Rébeilleau
Rapporteur : Maxime PÉDEBOSCQ, conseiller municipal délégué à la politique sportive
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66 - Versement d'un fonds de concours en 2023 à Grand Poitiers Communauté urbaine - Projet de construction d'un terrain synthétique et son éclairage Light-emitting diode (Led) au stade Michel Amand
Rapporteur : Maxime PÉDEBOSCQ, conseiller municipal délégué à la politique sportive
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67 - Tarifs d'utilisation et de réduction des équipements et matériels sportifs
Rapporteur : Maxime PÉDEBOSCQ, conseiller municipal délégué à la politique sportive
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68 - Règlement intérieur de la baignade de Tison
Rapporteur : Maxime PÉDEBOSCQ, conseiller municipal délégué à la politique sportive
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69 - Contribution 2023 au Groupement d'intérêt public (Gip) Cafés cultures
Rapporteur : Bastien BERNELA, conseiller municipal délégué à l'emploi, à l'insertion et à la commande publique responsable
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70 - Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Modalités d'application et tarification à compter du 1er janvier 2024
Rapporteur : Julie REYNARD, adjointe à l’économie de proximité, au commerce, à l’artisanat et aux marchés
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71 - Convention de partenariat entre la ville de Poitiers, Grand Poitiers et Initiative développement
Rapporteur : Zoé LORIOUX-CHEVALIER, Conseillère municipale déléguée à la coopération européenne et internationale
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72 - Académie d'été des Beaux-Arts de Marbourg, Allemagne
Rapporteur : Zoé LORIOUX-CHEVALIER, Conseillère municipale déléguée à la coopération européenne et internationale
