Le conseil municipal du 30 janvier 2023
Conseil municipal le lundi 30 janvier 2023
Le conseil municipal de Poitiers a eu lieu à l'Hôtel de Ville de Poitiers (salle des Échevins). Visionnez-le ci-dessous.
Hors commission
1 - Désignation d'un secrétaire de séance
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers.
Voir la vidéo - Lire la délibération
Commission Démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel
2 - Délibération globale - Rendu-compte du Conseil municipal du 30 janvier 2023
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers.
Voir la vidéo - Lire la délibération
3 - Présentation du rapport Développement durable ville 2022
Rapporteur : Théo SAGET, conseiller municipal délégué à l'évaluation des politiques publiques et l'agence des temps.
Voir la vidéo - Lire la délibération
4 - Prendre acte - Rapport Égalité femmes-hommes 2022
Rapporteurs : Alexandra DUVAL, conseillère municipale déléguée à l'Action sociale et à l'égalité des droits, Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
Voir la vidéo - Lire la délibération
5 - Rapport des Orientations Budgétaires pour l'année 2023
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
Voir la vidéo - Lire la délibération
6 - Tarifs de la restauration scolaire et de l'accueil périscolaire
Rapporteurs : Élodie BONNAFOUS, ajointe à la production alimentaire locale et à la restauration scolaire, Julie FONTAINE, conseillère municipale déléguée au périscolaire et à l'accompagnement à la scolarité
Voir la vidéo - Lire la délibération
7 - Révision des tarifs des repas 2023 - Service de restauration partenaires - Centre communal d'action sociale (CCAS) et Maison des Trois quartiers (M3Q)
Rapporteur : Élodie BONNAFOUS, ajointe à la production alimentaire locale et à la restauration scolaire
Voir la vidéo - Lire la délibération
8 - Convention de coopération entre la ville de Poitiers et la ville de Buxerolles - Service de restauration collective
Rapporteur : Élodie BONNAFOUS, ajointe à la production alimentaire locale et à la restauration scolaire
Voir la vidéo - Lire la délibération
9 - Évolution des tarifications Vacances pour toutes et tous et Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) des Bois de Saint-Pierre
Rapporteur : Samira BARRO-KONATÉ, conseillère municipale déléguée aux vacances
Voir la vidéo - Lire la délibération
10 - Ouverture de l'accueil de loisirs des Bois de Saint-Pierre - Vacances de printemps et d'été 2023
Rapporteur : Samira BARRO-KONATÉ, conseillère municipale déléguée aux vacances
Voir la vidéo - Lire la délibération
11 - Vacances pour toutes et tous - Adoption des règlements liés aux activités proposées
Rapporteur : Samira BARRO-KONATÉ, conseillère municipale déléguée aux vacances
Voir la vidéo - Lire la délibération
12 - Tarif des frais de capture des animaux errants sur le domaine public
Rapporteur : Pierre RIGOLLET, conseiller municipal délégué à la bientraitance animale
Voir la vidéo - Lire la délibération
13 - Occupation de l'espace public - Tarifs à compter du 1er mars 2023
Rapporteur : Amir MISTRIH, adjoint à la sécurité, à la tranquillité publique et aux stationnements, délégué à la modernisation de l'administration
Voir la vidéo - Lire la délibération
14 - Tarifs de stationnement sur voirie
Rapporteur : Amir MISTRIH, adjoint à la sécurité, à la tranquillité publique et aux stationnements, délégué à la modernisation de l'administration
Voir la vidéo - Lire la délibération
15 - Musées - Tarification à compter du 1er mars 2023
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT, adjoint aux espaces publics, délégué aux droits culturels
Voir la vidéo - Lire la délibération
16 - Palais - Programmation du Palais, charte d'utilisation des lieux et conditions de mise à disposition des espaces
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT, adjoint aux espaces publics, délégué aux droits culturels
Voir la vidéo - Lire la délibération
17 - Tarifs funéraires à compter du 1er mars 2023 - Budget Principal
Rapporteur : Vincent GATEL, adjoint Ville accueillante (administration générale et politiques d'accueil)
Voir la vidéo - Lire la délibération
18 - Service extérieur de pompes funèbres et vente de monuments funéraires d'occasion - Tarifs à compter du 1er mars 2023
Rapporteur : Vincent GATEL, adjoint Ville accueillante (administration générale et politiques d'accueil)
Voir la vidéo - Lire la délibération
19 - Location salle Timbaud et Salons de Blossac - Tarifs à compter du 6 février 2023
Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT, adjointe au patrimoine municipal et aux ERP
Voir la vidéo - Lire la délibération
20 - Avis sur la modification des statuts de Grand Poitiers Communauté urbaine
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
Voir la vidéo - Lire la délibération
21 - Délibération de principe mécénat et parrainage 2023
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
Voir la vidéo - Lire la délibération
22 - Convention de partenariat relative à la mutualisation et à la sécurisation des réseaux des écoles du premier degré de la ville de Poitiers et le Rectorat de l'académie de Poitiers
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
Voir la vidéo - Lire la délibération
23 - Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
Voir la vidéo - Lire la délibération
Commission Développement et rayonnement local
24 - Ravalement de façades - Proposition d'aides financières pour les travaux de ravalement et de restauration des façades situées rue Bourcani à Poitiers dans le cadre du projet de mise en valeur des vestiges de l'amphithéâtre gallo-romain rue Bourcani classés au titre des Monuments historiques
Rapporteur : Clémence POURROY, conseillère municipale déléguée au patrimoine historique, au tourisme et à l’archéologie
Voir la vidéo - Lire la délibération
Commission Transition écologique et résilience
25 - Acquisition de la Guinguette et du mini-golf du Bois de Saint-Pierre
Rapporteur : Pierre NÉNEZ, adjoint à la biodiversité, à la végétalisation de la ville et à l’éducation à la nature
Voir la vidéo - Lire la délibération
26 - Cession de l'immeuble situé 49 rue de la Cathédrale à Poitiers au Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Crous)
Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT, adjointe au patrimoine municipal et aux ERP
Voir la vidéo - Lire la délibération
27 - Convention de servitude pour l'implantation d'ouvrages par la société Énedis rue Salvador Allende à Poitiers
Rapporteur : Aloïs GABORIT, conseiller municipal à l'urbanisme et au foncier
Voir la vidéo - Lire la délibération
28 - Convention de servitudes pour l'implantation de canalisation et pour une servitude de passage rue du Soleil du midi à Poitiers
Rapporteur : Aloïs GABORIT, conseiller municipal à l'urbanisme et au foncier
Voir la vidéo - Lire la délibération
29 - Vœu municipal contre la réforme des retraites
Rapporteurs : Coralie BREUILLÉ-JEAN, adjointe aux solidarités, à l'action sociale et à la santé, Julie FONTAINE, conseillère municipale déléguée au périscolaire et à l'accompagnement à la scolarité, Élodie BONNAFOUS, ajointe à la production alimentaire locale et à la restauration scolaire
Voir la vidéo - Lire la délibération
