Le Conseil municipal du 9 octobre 2023
Conseil municipal du lundi 9 octobre 2023
Le Conseil municipal de Poitiers a eu lieu à l'Hôtel de Ville de Poitiers (salle des Échevins). Visionnez-le ci-dessous.
Hors commission
1 - Désignation d'un secrétaire de séance
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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2 - Délibération globale - Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux du 12 décembre 2022, 30 janvier 2023, 27 février 2023 et 26 juin 2023
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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Commission Démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel
3 - Délibération globale du rendu-compte du Conseil municipal du 9 octobre 2023
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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4 - Demande de subvention à la Délégation interministérielle à l'accueil et l'intégration des réfugiés (Diair) pour l'année 2023 - Renouvellement du Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI)
Rapporteur : Vincent GATEL, adjoint Ville accueillante
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5 - Attribution d'une subvention à la structure œuvrant dans le domaine de la Démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel - Cimade
Rapporteur : Vincent GATEL, adjoint Ville accueillante
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6 - Charte des engagements réciproques et règlement général d'intervention en matière de subvention
Rapporteur : Christian MICHOT, conseiller municipal délégué à l’Engagement citoyen et à la vie associative
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7 - Convention de coordination entre la Police municipale de Poitiers et les forces de sécurité de l'État
Rapporteur : Amir MISTRIH, adjoint à la sécurité, à la tranquillité publique et aux stationnements, délégué à la modernisation de l'administration
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8 - Recapitalisation de la Société d'équipement du Poitou (Sep)
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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9 - Communication relative au Rapport de la Présidente 2022
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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10 - Budget Principal - Décision modificative n° 2
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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11 - Budget Principal - Mise à jour des Autorisations de programme et des Crédits de paiement (AP/CP)
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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12 - Dissolution et modalités de liquidation du Syndicat mixte de l'École supérieure de commerce de la Vienne (ESCV)
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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13 - Versement d'une subvention à des organismes syndicaux
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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14 - Demande de subvention Fonds vert pour les travaux de rénovation énergétique d'un bâtiment communal situé sur le site du Dolmen
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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15 - Demande de subvention Fonds européens de développement régional (Feder) pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Andersen
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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16 - Mise en place de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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17 - Créances prescrites
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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18 - Remise gracieuse capture animal
Rapporteur : Pierre RIGOLLET, conseiller municipal délégué à la bientraitance animale
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19 - Modification du tableau des emplois
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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20 - Versement de vacations horaires dans le cadre du projet Coup de Pouce
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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21 - Recrutement et rémunération des agents recenseurs - Campagne 2024
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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22 - Attribution d'une subvention pour la mise à disposition de personnel à l'Office municipal du sport (OMS)
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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23 - Participation de la ville de Poitiers à l'association de gouvernance du Campus régional de l'alimentation porté par la région Nouvelle-Aquitaine
Rapporteur : Élodie BONNAFOUS, ajointe à la production alimentaire locale et à la restauration scolaire
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24 - Prise de participation de la ville de Poitiers dans la future Société coopérative d'intérêt collectif (Scic) Atelier des Vallées
Rapporteur : Élodie BONNAFOUS, ajointe à la production alimentaire locale et à la restauration scolaire
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25 - Prise de participation de la ville de Poitiers dans la Société coopérative d'intérêt collectif (Scic) Mangeons Bio Ensemble
Rapporteur : Élodie BONNAFOUS, ajointe à la production alimentaire locale et à la restauration scolaire
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26 - Désignation d'un représentant de la ville de Poitiers aux Sociétés coopérative d'intérêt collectif (Scic) "Atelier des vallées" et "Mangeons Bio Ensemble"
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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27 - Désignation des représentants de la ville de Poitiers au Conseil d'administration de l'Association de gouvernance du Campus régional de l'alimentation porté par la région Nouvelle-Aquitaine
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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28 - Soutien au fonds de solidarité des collectivités françaises pour le Maroc
Rapporteur : Vincent GATEL, adjoint Ville accueillante
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29 - Projets dans le cadre du jumelage entre Poitiers et Moundou, Tchad
Rapporteur : Zoé LORIOUX-CHEVALIER, conseillère municipale déléguée à la coopération européenne et internationale
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30 - Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine du Développement et du rayonnement - So coopération
Rapporteur : Vincent GATEL, adjoint Ville accueillante
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31 - Ouvertures dominicales 2024
Rapporteur : Julie REYNARD, adjointe à l’économie de proximité, au commerce, à l’artisanat et aux marchés
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32 - Adhésion au Réseau des centres-villes durables et de l'innovation
Rapporteur : Julie REYNARD, adjointe à l’économie de proximité, au commerce, à l’artisanat et aux marchés
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33 - Adhésion de la Ville de Poitiers à l'association Chenelle dans le cadre de l'expérimentation Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée
Rapporteur : Bastien BERNELA, conseiller municipal délégué à l'emploi, à l'insertion et à la commande publique responsable
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34 - Désignation d'un représentant de la ville de Poitiers à l'association Chenelle
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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35 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du Développement et du rayonnement
Rapporteurs : Charles REVERCHON-BILLOT, adjoint aux espaces publics, délégué aux droits culturels et Maxime PÉDEBOSCQ, conseiller municipal délégué à la politique sportive
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36 - Adhésion au réseau Micro-Folie (La Villette)
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT, adjoint aux espaces publics, délégué aux droits culturels
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37 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du Développement et du rayonnement - La scène Maria Casarès et Théâtre et auditorium de Poitiers
Rapporteur : Clémence POURROY, conseillère municipale déléguée au patrimoine historique, au tourisme et à l’archéologie
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38 - Approbation du Plan de gestion interrégional (PGI) du bien culturel "Chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France" inscrit sur la Liste du patrimoine mondial de l'Organisation des nations unies pour l'éducation, la science et la culture (Unesco)
Rapporteur : Clémence POURROY, conseillère municipale déléguée au patrimoine historique, au tourisme et à l’archéologie
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39 - Restauration de l'église Notre-Dame-la-Grande - Mission de maîtrise d'œuvre - Demande de subventions à l'État - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine, à la région Nouvelle-Aquitaine et au Conseil départemental de la Vienne
Rapporteur : Clémence POURROY, conseillère municipale déléguée au patrimoine historique, au tourisme et à l’archéologie
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Commission Transition écologique et résilience
40 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la Transition écologique
Rapporteurs : Pierre NÉNEZ, adjoint à la biodiversité, à la végétalisation de la ville et à l’éducation à la nature et Pierre RIGOLLET, conseiller municipal délégué à la bientraitance animale
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41 - Participations de la ville de Poitiers pour la production de logement sociaux, de structures d'hébergement, de maisons relais et de logements en accession sociale
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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42 - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) des Couronneries - Fonds de concours de la ville de Poitiers pour les travaux d'aménagement des espaces publics centraux
Rapporteur : Aloïs GABORIT, conseiller municipal à l'urbanisme et au foncier
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43 - Convention de la Fédération française de randonnée pédestre (FFRP)
Rapporteur : Pierre NÉNEZ, adjoint à la biodiversité, à la végétalisation de la ville et à l’éducation à la nature
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44 - Quartier de la gare de Poitiers - Établissement d'une convention de réalisation en faveur du renouvellement de l'îlot nord (secteur gare) entre l'Établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA), la commune de Poitiers et Grand Poitiers Communauté urbaine
Rapporteur : Bastien BERNELA, conseiller municipal délégué à l'emploi, à l'insertion et à la commande publique responsable
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45 - Tarifs de stationnement sur voirie pour les services publics - Complément à la délibération n° 2022-0343 du 30 janvier 2023
Rapporteur : Amir MISTRIH, adjoint à la sécurité, à la tranquillité publique et aux stationnements, délégué à la modernisation de l'administration
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Commission lien social et éducation
46 - Habitat de la Vienne : avis sur la vente d'un logement locatif social
Rapporteur : Elisabeth NAVEAU-DIOP, adjointe au logement et à la lutte contre l'habitat insalubre
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47 - Contribution de la ville de Poitiers à la consultation règlementaire du Projet régional de santé 2018-2028 révisé
Rapporteur : Myriam MARCIL, conseillère municipale déléguée à la santé
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48 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines des Solidarités, de la cohésion locale et de l'éducation
Rapporteurs : Alexandra BESNARD, adjointe à l’éducation populaire, aux maisons de quartier et au numérique responsable, Samira BARRO-KONATÉ, conseillère municipale déléguée aux vacances, Coralie BREUILLÉ-JEAN, adjointe aux solidarités, à l'action sociale et à la santé, Alexandra DUVAL, conseillère municipale déléguée à l'Action sociale et à l'égalité des droits, Myriam MARCIL, conseillère municipale déléguée à la santé et Kentin PLINGUET, adjoint à la jeunesse et à la vie étudiante
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49 - Signature d'un avenant à une convention financière avec le Réseau francophone des villes amies des aînés (RFVAA)
Rapporteur : Alexandra DUVAL, conseillère municipale déléguée à l'Action sociale et à l'égalité des droits
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50 - Promotion de la santé dans les politiques éducatives - Partenariat entre la ville de Poitiers et le Centre communal d'action sociale (CCAS)
Rapporteur : Hélène PAUMIER, adjointe à l'éducation et aux écoles publiques
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51 - Attribution dotation transport aux écoles Charles Perrault et Jacques Brel
Rapporteur : Hélène PAUMIER, adjointe à l'éducation et aux écoles publiques
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52 - Attribution de subvention de la ville de Poitiers à la Caisse des écoles pour une action dans le quartier de veille de Bellejouanne
Rapporteur : Alexandra DUVAL, conseillère municipale déléguée à l'Action sociale et à l'égalité des droits
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53 - Inclusion numérique - Projet ordinateurs solidaires
Rapporteur : Alexandra BESNARD, adjointe à l’éducation populaire, aux maisons de quartier et au numérique responsable
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54 - Convention de partenariat entre Grand Poitiers Communauté urbaine, la ville de Poitiers, la Fédération départementale de la ligue de l'enseignement de la Vienne et la Mission locale d'insertion du Poitou (MLIP) - Services civiques - Année 2023
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
