Le Conseil municipal du 15 janvier 2024
Conseil municipal du lundi 15 janvier 2024
Le Conseil municipal de Poitiers a eu lieu à l'Hôtel de Ville de Poitiers (salle des Échevins). Visionnez-le ci-dessous.
Hors commission
1 - Désignation d'un secrétaire de séance
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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2 - Délibération globale - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 9 octobre 2023
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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Commission Démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel
3 - Délibération globale du rendu-compte du Conseil municipal du 15 janvier 2024
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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4 - Prendre acte - Présentation du Rapport de développement durable (RDD) Ville 2023
Rapporteur : Théo SAGET, conseiller municipal délégué à l'évaluation des politiques publiques et l'agence des temps
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5 - Prendre acte - Présentation du Rapport Égalité femmes hommes 2023
Rapporteurs : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social et Alexandra DUVAL, conseillère municipale déléguée à l'Action sociale et à l'égalité des droits
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6 - Délibération globale - Rapport des Orientations Budgétaires pour l'année 2024
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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7 - Stratégie communale de gestion des risques majeurs de la ville de Poitiers
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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8 - Délibération de principe mécénat et parrainage 2024
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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9 - Convention de partenariat du programme Territoires volontaires - Jumelage avec la ville de Moundou (Tchad)
Rapporteur : Zoé LORIOU-CHEVALIER, conseillère municipale déléguée à la coopération européenne et internationale
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10 - Signature de la convention de reversement - Programme d'investissements d'avenir - Action "Territoires numériques éducatifs"
Rapporteur : Alexandra BESNARD, adjointe à l’Education populaire, aux Maisons de Quartier et au Numérique Responsable
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Commission Transition écologique et résilience
11 - Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel et d'électricité dont le syndicat Énergies vienne est le coordonnateur
Rapporteur : Rafael DOS SANTOS CRUZ, conseiller municipal délégué au Patrimoine à Energie positive, aux Bâtiments et aux Équipements scolaires
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12 - Autorisation d'occupation temporaire (AOT) constitutive de droits réels pour l'implantation d'un équipement photovoltaïque à Poitiers - École Andersen
Rapporteur : Rafael DOS SANTOS CRUZ, conseiller municipal délégué au Patrimoine à Energie positive, aux Bâtiments et aux Équipements scolaires
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13 - Cession d'une emprise de la parcelle BC 448 située route de la Cassette à Poitiers à Monsieur Maxime MORIN et Madame Marion HULIN
Rapporteur : Aloïs GABORIT, conseiller municipal à l'urbanisme et au foncier
