Le conseil municipal du 12 décembre 2022
Conseil municipal le lundi 12 décembre 2022
Le conseil municipal de Poitiers a eu lieu à l'Hôtel de Ville de Poitiers (salle des Échevins). Visionnez-le ci-dessous.
Hors commission
1 - Désignation d'un secrétaire de séance
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers.
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Commission Lien social et éducation
2 - Délibération globale - Rendu-compte du Conseil municipal du 12 décembre 2022
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers.
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3 - Conventionnement pour l'expérimentation Territoires zéro chômeur de longue durée (TZCLD)
Rapporteur : Bastien BERNELA, conseiller municipal délégué à l'emploi, à l'insertion et à la commande publique responsable.
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4 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du développement et du rayonnement
Rapporteur : Zoé LORIOUX-CHEVALIER, conseillère municipale déléguée à la coopération européenne et internationale
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5 - Organisation du Défi vers Pavie, Italie
Rapporteur : Zoé LORIOUX-CHEVALIER, conseillère municipale déléguée à la coopération européenne et internationale
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6 - Demande de subvention à l'État, Ministère de la Culture - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine portant sur la mission de maîtrise d'œuvre pour la rénovation du Palais et des espaces publics associés concernant la phase d'avant-projet définitif
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT, adjoint aux espaces publics, délégué aux droits culturels.
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7 - Demande de subvention à l'État, Ministère de la Culture - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine portant sur la mission de maîtrise d'œuvre de l'étude de diagnostic des statues de la tour Maubergeon
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT, adjoint aux espaces publics, délégué aux droits culturels.
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8 - Subvention d'investissement 2022 : Implantation du Théâtre ' Éphémère ' du Méta
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT, adjoint aux espaces publics, délégué aux droits culturels.
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9 - Conventions pluriannuelles d'objectifs 2023-2026 - Scènes de musiques actuelles (Smac)
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT, adjoint aux espaces publics, délégué aux droits culturels.
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10 - Approbation du Plan de gestion local Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (Unesco) - Chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France
Rapporteur : Clémence POURROY, conseillère municipale déléguée au patrimoine historique, au tourisme et à l’archéologie.
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11 - Remise gracieuse de la dette d'un commerçant non sédentaire
Rapporteur : Julie REYNARD, adjointe à l’économie de proximité, au commerce, à l’artisanat et aux marchés.
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Commission démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel
12 - Projet de renouvellement du quartier de la gare - Validation du plan-guide
Rapporteur : Bastien BERNELA, conseiller municipal délégué à l'emploi, à l'insertion et à la commande publique responsable.
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13 - Charte de la diversité
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social.
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14 - Attributions de subvention aux structures œuvrant dans le domaine de la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel
Rapporteur : Vincent GATEL, adjoint Ville accueillante (administration générale et politiques d'accueil).
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15 - Délibération globale - Décisions modificatives (DM)
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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16 - Budget Principal - Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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17 - Constitution de provisions pour dépréciation des actifs circulants
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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18 - Créances éteintes
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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19 - Admissions en non-valeur
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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20 - Remises gracieuses
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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21 - Remboursements de la masse salariale
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social.
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22 - Actualisation des clés de répartition et périmètre des frais de remboursement
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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23 - Autorisation de mandater en section d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2023
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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24 - Avances sur attributions de subventions avant le vote du Budget Primitif 2023
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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25 - Subvention d'équilibre au Centre communal d'action sociale (CCAS) - Actualisation
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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26 - Attribution de deux subventions pour le Comité d'activités sociales et culturelles (Casc)
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social.
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27 - Budget Principal - Budget Service funéraire - Mouvements comptables liés au prêt du matériel des cimetières
Rapporteur : Vincent GATEL, adjoint Ville accueillante (administration générale et politiques d'accueil).
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28 - Vente de monument funéraire d'occasion - Chapelle
Rapporteur : Vincent GATEL, adjoint Ville accueillante (administration générale et politiques d'accueil).
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29 - Rétrocession de concessions dans les cimetières de Poitiers
Rapporteur : Vincent GATEL, adjoint Ville accueillante (administration générale et politiques d'accueil).
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Commission Lien social et éducation
30 - Signature du Contrat local de santé 2023-2027
Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN, adjointe aux solidarités, à l'action sociale et à la santé
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31 - Contributions financières à divers projets d'établissements scolaires
Rapporteur : Hélène PAUMIER, Adjointe à l'Education et aux écoles publiques
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32 - Convention-cadre multi-partenariale pour l'animation territoriale de la boussole des jeunes de la Vienne
Rapporteur : Kentin PLINGUET, adjoint chargé de la jeunesse et de la vie étudiante.
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33 - Attributions de subventions à des structures oeuvrant dans les domaines des solidarités, de la cohésion locale et de l'éducation
Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN, adjointe aux solidarités, à l'action sociale et à la santé
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34 - Annulation d'un titre de recette - Capture d'un animal errant sur le domaine public
Rapporteur : Pierre RIGOLLET, conseiller municipal délégué à la bientraitance animale.
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36 - Avenant aux conventions d'utilisation de l'abattement sur la Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
Rapporteur : Alexandra DUVAL, conseillère municipale déléguée à l'Action sociale et à l'égalité des droits.
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37 - Centre d'animation des Couronneries - Centre d'animation, antenne du Conservatoire à rayonnement régional des Couronneries et restaurant d'insertion l'Éveil : Modification de la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Poitiers et Grand Poitiers
Rapporteur : Alexandra BESNARD, Adjointe à l’Education populaire, aux Maisons de Quartier et au Numérique Responsable
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Commission Transition écologique et résilience
38 - Création et installation d'une baignade publique naturelle sur le Clain à Poitiers - Îlot de Tison - Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) 2022
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers.
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39 - Convention de recherche et développement partagés relative à la gestion du linéaire de falaises de la ville de Poitiers avec le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers.
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40 - Effacement du plan d'eau des Bois de Saint-Pierre inscrit au Contrat territorial milieux aquatiques (CTMA) du Clain aval et restauration des habitats naturels humides du site
Rapporteur : Pierre NÉNEZ, adjoint à la biodiversité, à la végétalisation de la ville et à l’éducation à la nature
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41 - Conventionnement avec la Fondation du Patrimoine
Rapporteur : Aloïs GABORIT, conseiller municipal a l'urbanisme et au foncier
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42 - Ravalement de façades - Ajustement des modalités d'attribution des aides financières attribuées aux fenêtres en bois et au diagnostic
Rapporteur : Aloïs GABORIT, conseiller municipal a l'urbanisme et au foncier
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43 - Cession d'une parcelle à l'Union nationale des associations de parents d'enfants inadaptés (Unapei) - Allée de la Vervolière à Poitiers
Rapporteur : Aloïs GABORIT, conseiller municipal a l'urbanisme et au foncier
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44 - Acquisition d'une parcelle auprès des consorts LHOUMEAU, rue de la Vincenderie à Poitiers
Rapporteur : Aloïs GABORIT, conseiller municipal a l'urbanisme et au foncier
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45 - Dénomination de voies - rue des Drôlières et rue de la Gassotte - Zone parc d'activités économiques (ZAE) Aliénor d'Aquitaine - Communes de Poitiers et Migné-Auxances
Rapporteur : Jean-Louis FOURCAUD, conseiller municipal délégué à la voirie, à l'hygiène publique et propreté et aux ERP.
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46 - Le Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) des Couronneries - Convention de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation des espaces publics
Rapporteur : Jean-Louis FOURCAUD, conseiller municipal délégué à la voirie, à l'hygiène publique et propreté et aux ERP.
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Commission démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel
47 - Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers.
